Article 1.
Introduction
Article
1.01
Le Site Internet
Le
Site Internet www.mobileillimitemaroc.com (ci-après dénommé le « Site » est exploité par la société « KLEEMA » et régi par les Conditions
Générales d’Utilisation.
Tout
Abonnement souscrit et validée par un Client (tels que ces termes sont définis
ci-après) sur le Site KLEEMA implique l'acceptation
préalable des présentes conditions générales sauf conditions générales
spécifiques applicables à un service particulier.
Article
1.02
Identification et objet social de la
société
KLEEMA
est une société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros, ayant son
siège social
79 AV EDOUARD
VAILLANT 92100 BOULOGNE,
immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le numéro B 494 814 684 et dont le
numéro de TVA intracommunautaire est FR 05494814684
Article
1.03
Objet des conditions générales de
vente
Les
présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et
obligations des parties dans le cadre des Abonnements aux Services souscrit par
le Client et proposés par KLEEMA sur le Site.
Les
présentes conditions générales d’abonnement expriment les obligations, les
droits du Client et de KLEEMA. En ce sens, le Client reconnaît accepter sans
réserve l'intégralité des dispositions prévues aux présentes.
Article
1.04 Définitions
Sera
dénommé un « Client », toute personne souhaitant bénéficier
des Services
proposer
par KLEEMA sur le Site en
respectant les présentes conditions générales. Chaque souscription à un Service
effectué par un Client dans les conditions prévues par les présentes sera
ci-après dénommée « Abonnement
».
Article 2.
Généralités
Article 2.01
Conclusion
du contrat - Entrée en vigueur des conditions générales
Dans
la mesure où le Client souscrit en ligne aux Services présentés sur le Site
KLEEMA, la signature électronique du Client marque la conclusion du contrat entre
le Client et KLEEMA. Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature
électronique et la loi sur la confiance pour l'économie numérique du 21 juin
2004, tout Abonnement validé par le Client par son « double clic » ou par son accord au téléphone
constitue une acceptation irrévocable des présentes conditions générales par le
Client, à l'instar d'une signature manuscrite.
Article 2.02
Durée
du contrat
Les
conditions générales de vente sont conclues pour la durée de l’Abonnement au
Service et qui débute à la date de sa souscription. La durée initiale (ci-après
désignée «
Période Initiale ») d’un Abonnement à un Service est
mentionnée lors de sa souscription par le Client (jours, semaines, mois…). A
l'expiration de sa Période Initiale, la durée de l’Abonnement au Service sera
tacitement reconduite pour la même durée (jours, semaines, mois…) (chaque
période de reconduction sera ci-après désignée « Période de Reconduction »). Le Client pourra résilier de
plein droit sans indemnité un Service au terme de la Durée Initiale de
l’Abonnement ou de toute Période de Reconduction via son compte mobileillimitemaroc.com pour
les paiements via ATOS/HSBC ou son compte personnel
Paypal
selon le moyen de paiement utilisé. KLEEMA pourra également résilier de plein
droit sans indemnité un Service au terme de la Durée Initiale de l’Abonnement
ou de toute Période de Reconduction par envoi au Client d’un courrier
électronique à l’adresse électronique qu’il aura communiqué à KLEEMA lors de la
souscription de son Abonnement.
Article 2.03
Document
probatoire
Les
informations contractuelles au sujet de l’Abonnement feront l'objet d'une
confirmation par voie d'email. KLEEMA recommande au Client de conserver son
email de confirmation d’Abonnement ou de l'imprimer. Cependant, pourront
également constituer une preuve juridique des communications, abonnement et
paiements intervenus entre les parties, tous documents issus de l'archivage des
données dans les systèmes informatiques de KLEEMA.
Article 2.04
Validité
des conditions générales d’abonnement
Les
Services souscrits par les Clients sur le Site sont régis par les conditions
générales d’abonnement en ligne à la date de l’Abonnement.
KLEEMA
se réserve le droit de modifier ses conditions générales d’abonnement, à défaut
d’acceptation par le Client de toute modification, ce dernier peut mettre fin
au Service affecté, sans pénalité, en notifiant à KLEEMA par écrit dans les
trente (30) jours suivant la date d'entrée en vigueur des nouvelles conditions
générales.
Article 2.05
Services
(a)
Description
et information sur les Services
Les
Services proposés par KLEMA sont conformes à la législation française en
vigueur et aux normes applicables en France. Ils peuvent toutefois être utilisé
en association avec d’autres produits ou services
proposés par des partenaires de KLEEMA. Le Client devra, le cas échéant souscrire
les conditions générales d'abonnement ou d'utilisation attachées aux produits
et services proposés au Client par les partenaires de KLEEMA.
Cependant,
si un Service venait à être retiré du commerce pour une quelconque raison,
KLEEMA retirera le Service de la vente, suspendra ou résiliera les Services en
cours dans les plus brefs délais. Cette action ne peut en aucun cas donner un
droit de poursuite à la faveur du Client.
KLEEMA
s'efforce de présenter au mieux sur le Site les caractéristiques essentielles
de ses Services. De manière générale, les descriptions (textes, graphismes,
informations et caractéristiques) illustrant les Services présentés sont
données à titre indicatif. En cas d'erreur de description (textes, graphismes,
informations ou caractéristiques) sur un Service, la responsabilité de KLEEMA
ne saurait être engagée.
(b)
Disponibilité
du Service
KLEEMA
s'engage à honorer les Commandes reçues dans la limite des capacités techniques
du Service.
A
défaut de disponibilité d’un Service, en aucun cas la responsabilité de KLEEMA
ne saurait être engagée, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le
Client.
Article 3.
Prix
Article 3.01
Composition
et validité
Les
prix des Abonnements aux Services souscrits par le Client sur le Site sont
indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises hors coût des communications locales
et sont valables tant qu'ils sont présents sur le Site.
Article 3.02
Erreurs
éventuelles
Tous
les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Si une
erreur devait survenir KLEEMA contactera le Client pour l'avertir de l'erreur
effectuée et lui rappellera que l’Abonnement sera
facturée
aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées,
le Client sera libre d'annuler l’Abonnement corrigée sans pénalité.
Article 4.
ABONNEMENT
Article 4.01
Capacité
Seules
les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les
Services proposés sur le Site, peuvent souscrire un Abonnement.
Lors
de la souscription de l’Abonnement, le Client garantit avoir la pleine capacité
juridique pour adhérer aux présentes conditions générales et ainsi conclure le
présent contrat.
Article 4.02
Informations
personnelles
Lors
de l’Abonnement, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont
demandées et s'engage sur la véracité de ces dernières : nom et prénom, age, adresse,
téléphone, adresse électronique, le type de la carte de paiement, le numéro de
carte, la date d'expiration et le cryptogramme de la carte.
Le
Client doit vérifier l'ensemble des renseignements saisis au cours de son
Abonnement (Service souscrit, mode de paiement, adresse de facturation,
coordonnées téléphoniques...).
Si
après validation de son Abonnement le Client se rend compte de la nécessité de
modifier certaines informations, il peut le faire en contactant le Service
Client par email dans un délai de 24 heures afin que ce dernier puisse
satisfaire au mieux sa demande.
KLEEMA
ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie par le Client
ni des conséquences en terme de facturation ou de fourniture du Service.
Article 4.03
Mails
de confirmation de l’Abonnement
KLEEMA
envoie un email de confirmation de l’Abonnement du Client afin de récapituler
les informations contractuelles.
Article 4.04
Traitement
de l’Abonnement
Les Abonnements sont traités dans
l´ordre dans lequel ils sont effectivement reçus. KLEEMA s'engage à traiter
tous les Abonnements, dans la limite des capacités techniques du Service.
Article 4.05
Inexécution
du Service
Dans le cadre de l'exécution du
contrat, KLEEMA veille à mettre en œuvre les moyens techniques d'intervention
et d'assistance en vue d'assurer un fonctionnement régulier du Service.
KLEEMA ne pourra être tenu
responsable des retards ou inexécutions de ses obligations contractuelles
résultant de la survenance d'événements échappant raisonnablement à son
contrôle, tels que notamment les événements suivants : fait du prince,
perturbations météorologiques, conflits du travail autres que ceux opposant le
Prestataire à ses salariés, absence ou suspension de la fourniture
d'électricité, foudre ou incendie, décision d'une autorité administrative
nationale ou internationale ou de toute autre autorité compétente, guerre,
troubles publics, actes ou omissions de la part d'autres opérateurs de
télécommunications, ou événements hors du contrôle raisonnable des fournisseurs
de KLEEMA.
KLEEMA ne garantit pas que ses
Services fonctionnent et fonctionneront sans aucune discontinuité. En cas de
défaillance d’un Service, KLEEMA fera ses meilleurs efforts pour remédier à
cette défaillance conformément aux pratiques en vigueur dans l’industrie
informatique et des télécommunications.
KLEEMA ne sera responsable, à
quelque titre que ce soit, des dommages suivants : a) perte de revenus,
d’activité, de contrats, de clientèle, d’économies, de profits ou de données -
les termes "perte d'économies" signifient une quelconque dépense que
le Client s'attend à éviter ou bien à supporter à un moindre coût grâce à
l'utilisation des Services - ; ou b) un quelconque dommage indirect pouvant
survenir dans le cadre de l’exécution de la Commande.
Article 5.
Validation du paiemenT
Article 5.01
Objet
La validation du paiement par les
services de KLEEMA permet la fourniture du Service au Client. Le prix de
l’Abonnement sera payés, à terme à échoir, sur la base de la Durée Initiale et
des Périodes de Reconductions successives jusqu’à la résiliation de
l’Abonnement par le Client.
Article 5.02
Conditions
Afin de limiter les risques de
fraude, KLEEMA peut être amené à effectuer des contrôles relatifs à la validité
des paiements effectués.
Dans le cas d'un contrôle, le Client
est prévenu par email des documents justificatifs (une photocopie lisible recto
verso d'une pièce d'identité et des justificatifs de domicile) à faire parvenir
aux services de KLEEMA afin de leur permettre une validation définitive de son
Abonnement.
A l´issue de cet éventuel contrôle KLEEMA se réserve le droit d´accepter
ou de rejeter l’Abonnement souscrit. En cas de non-réception des documents
justificatifs dans un délai de 48 heures KLEEMA refusera la validation du
paiement et rejettera l’Abonnement.
Article 6.
Paiement
Article 6.01
Sécurité
des paiements
Pour
la sécurité des transactions, KLEEMA fait appel à HSBC/ATOS
Les
coordonnées bancaires des Clients sont cryptées sur leur propre ordinateur puis
transmises de façon sécurisée jusqu'au serveur de HSBC/ATOS sans que KLEEMA
n’en prenne connaissance. Une fois le paiement validé, les données y afférant
sont détruites et ne restent pas sur le serveur de mobileillimitemaroc.com C'est la raison
pour laquelle KLEEMA demande leurs données à ses Clients, à chaque nouvelle
souscription.
Article 6.02
Modalités
de paiement
Le
Client a la possibilité de régler son Abonnement de plusieurs façons :
(i)
Règlement en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, VISA,
Eurocard / Mastercard). En cas de paiement en ligne par carte bancaire, le
Client est tenu de fournir le type de sa carte de paiement, le numéro de la
carte de paiement, la date d´expiration et le cryptogramme. Il garantit qu'il
est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que la carte donne accès à
des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de son Abonnement.
(ii)
Règlement en ligne par le service PAYPAL. (Le Client garantit qu'il est
pleinement habilité à utiliser ledit service et que le compte donne accès à des
fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de son Abonnement. Lors
de la résiliation du Service, le Client devra également procéder à
l’interruption des payements en ligne, directement auprès du service PAYPAL.
Article 6.03
Accès
à la facture
La
facture du Client est adressée directement par email au Client après la
Commande.
Article 6.04
Défaut
de paiement
KLEEMA
se réserve notamment le droit de refuser de fournir un Service ou d'honorer une
Commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement une Commande
précédente ou avec lequel un litige ne serait pas résolu.
Article 7.
FOURNITURE DU SERVICE
Article 7.01
Réalisation
du service
KLEEMA
s'engage à fournir le Service conformément à l’Abonnement souscrit par le
Client.
KLEEMA
pourra modifier un Service unilatéralement (sans frais supplémentaire pour le
Client) à la condition que cette modification n’affecte pas substantiellement
l'utilisation du Service par le Client.
Article 7.02
Suspension
du Service
KLEEMA
pourra suspendre ou bloquer immédiatement et sans préavis, l'accès à un ou à
tous les Services (chaque cas étant ci-après individuellement désigné « Suspension du Service
») pour l'un des
besoins suivants :
a)
se conformer à toute loi, réglementation, décision de justice ou autre demande
administrative ou injonction exigeant une action immédiate;
b)
éviter toute interférence pouvant créer un dommage ou une dégradation du Site
ou des infrastructures informatiques et de télécommunications de KLEEMA;
c)
éviter que le Service soit utilisé d’une façon qui engagerait ou pourrait
engager la responsabilité de KLEEMA, ou en violation à toute loi,
réglementation, que cette utilisation soit faite par le Client ou toute autre
personne ou entité utilisant le Service, avec ou sans le consentement ou
l’autorisation du Client, ces cas d’utilisation étant ci-après individuellement
désignés «
Mauvaise Utilisation du Service».
d)
éviter toute perte lorsque le Client ne paye pas l’un des montants dus à sa
date d’échéance.
Le
Client reconnaît avoir obtenu ou s’engage à obtenir et à détenir, à tout
moment, toute autorisation nécessaire pour accomplir ses obligations au titre
du présent contrat et/ou pour utiliser les Services.
Ainsi,
le Client s'engage à défendre et à indemniser KLEEMA (y compris leurs
dirigeants, directeurs, salariés et représentants) de toutes les conséquences
que cette dernière pourra supporter du fait d’une réclamation d’un tiers
intentée à son encontre, sauf en cas d’inexécution par KLEEMA de ses
obligations au titre du contrat (qui serait à l’origine de telles
réclamations), et résultant d'une Mauvaise Utilisation du Service, ou du
non-respect par le Client de l’une quelconque de ses obligations ou garanties
prévues au contrat.
Par
ailleurs, KLEEMA pourra suspendre ou bloquer immédiatement et sans préavis,
l’accès à un ou à tous les Services (i) en cas d’infraction par le Client des
dispositions des Conditions Générales d’Utilisation du Site KLEEMA, et/ou (ii)
pour éviter qu’ils soient utilisés de façon abusive par le Client qui bénéficie
d’une facturation forfaitaire des communications téléphoniques. Une utilisation
du Service sera qualifiée d’abusive
en
cas d’utilisation du Service avec des robots, « pondeuses d’appels » ou
automates générant des appels téléphoniques de manière automatique, ou dans
l’hypothèse d’une durée d’appel journalière du Client supérieure de 20 % à la
durée moyenne journalière de l’ensemble des autres clients de KLEEMA.
Article 8.
Droit de Rétractation et Droit de
RetouR
Conformément
aux dispositions de l'article L 121-20-2 du Code de la Consommation, le Client
ne dispose pas d'un droit de rétractation pour les Services dont l’exécution à
commencé, avec l’accord du Client, avant la fin du délai de 7 jours qui suivent
la souscription de son Abonnement.
Article 9.
Droit applicable :
Les
conditions générales d’abonnement de KLEEMA seront exécutées et interprétées
conformément au droit français.
Tout
différend qui pourrait naître à l´occasion de leur validité, de leur
interprétation ou de leur exécution sera soumis aux Tribunaux du ressort de la
Cour d’Appel de Paris, auxquels il est fait expressément attribution exclusive
de compétence.
Dans
l'hypothèse où l'une des dispositions des conditions générales serait
considérée comme illégale ou inopposable par une décision de justice, les
autres dispositions des dites conditions resteront en vigueur.
Article 10.
Informatique et Libertés :
Les
informations collectées par KLEEMA lors de tout Abonnement par un Client sont
nécessaires pour la bonne gestion de cet Abonnement.
Conformément
à la loi Informatique et Libertés nº 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose
d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux
données nominatives le concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de
son identité, à : KLEEMA, 79 AV EDOUARD VAILLANT 92100 BOULOGNE.
KLEEMA
informe ses Clients que le traitement informatisé des informations, notamment
la gestion des adresses email des utilisateurs, a fait l'objet d'une
déclaration n º 1270031à la CNIL.
Dans
l'éventualité où KLEEMA transmettrait les données nominatives concernant ses
Clients dans un autre but que pour lutter contre la fraude à la Carte Bancaire,
pour réaliser le Service, pour faciliter une transaction ou pour résoudre un
éventuel litige, pour répondre à une injonction émanant d'une décision de
justice ou des autorités légales et que KLEEMA fournirait alors ces données
nominatives à d'autres sociétés qui transmettraient aux Clients de KLEEMA des
offres commerciales par courrier électronique, courrier postal ou par
téléphone, les Clients qui ne le souhaiteraient pas pourraient s'opposer à une
telle fourniture des données le concernant en écrivant à KLEEMA, 79 AV EDOUARD VAILLANT 92100 BOULOGNE.
En
acceptant les présentes conditions générales, le Client donne son consentement
à l'utilisation, par KLEEMA, des données nominatives le concernant.
IDENTIFICATION:
KLEEMA,
société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros, ayant son siège
social situé
79 AV EDOUARD
VAILLANT 92100 BOULOGNE,
immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le numéro B 494 814 684,
Hébergeur :
siege social :
VeePee
31 rue Louis Pasteur
92772 Boulogne Cedex FRANCE
Il est inutile de vous rendre chez
VEEPEE, Il s’agit du siège social de l’entreprise qui héberge le site web. Vous
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